ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION NUMERO 10, SARL
Numéro de dépôt :
4158258
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
Présentation de la marque EQUIPE DE FRANCE DE FOOTGOLF
Déposée le 18 février 2015 par l'association loi 1901 FRANCAISE DE FOOTGOLF et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EQUIPE DE FRANCE DE FOOTGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Les déposants sont l'association loi 1901 FRANCAISE DE FOOTGOLF domicilié(e) 5 PARC DU BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERO 10 domicilié(e) 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEPEU FABRICE domicilié(e) 137 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.
La marque EQUIPE DE FRANCE DE FOOTGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION FRANCAISE DE FOOTGOLF, ASSOCIATION - 5 PARC DU BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France
NUMERO 10, SARL - 5 PARC BEARN, RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 4
M. LEPEU FABRICE - 137 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; activités culturelles. Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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